J'explique mon problème il y a un an j'ai fait un dépot sur un lot de 3 pythons royals d'un breeder d'ontario Mike Smith qui avait un site internet. Apres avoir donné 600$ en dépot par EMT ( email money transfer) plus de nouvelle de Mike Smith. J'ai contacté les autorités et ils ont laissé tombé les procédure pour manque de preuve ou je ne sais trop. La aujourd'hui je vois une annonce de lui sur Reptilecanada.com au nom de Tekno7iv (un nouveau pseudonym) qui vend une femelle butter.

Ma question est qu'est-ce que je peux faire point de vue légal en dépit que les polociers ont abandonné le dossier.

Sa fait loin d'aller en ontario pour peter une gueule! 160$ d'essence 12h de route aller-retour.

n'empeche sa serais un 160$ bien depenser loll
Pour le procedure legal aucune idée

Je comprend pas comment la police a juste lacher ton dossier. Si tu a un recu du EMT que tu a fait dans son compte et que tu n'a jamais recu la marchandise, ce n'est pas une fraude mais un vole.... Comprend pas.

c'est dure a prouvé que tu n'a pas reçu la marchandise non? Le gars peut dire ''' oui je les envoyé'''

yannb a écrit:

c'est dure a prouvé que tu n'a pas reçu la marchandise non? Le gars peut dire ''' oui je les envoyé'''

mais dans la plupart de ces cas-là, tu as un no de tracking avec la compagnie de transport (qui a probablement des assurances en cas de perte, de bris ou de vol)

Pour rester sur le sujet de hairyballs, je ne crois pas que tu puisses y faire grand choses malheureusement si meme la police a abandonné le dossier. Peut-être une poursuite à la cour des petites créances, mais encore là, je ne sais pas si c'est valide en Ontario ou si c'est juste au Québec. Avertis le monde sur l'autre forum que le gars est un *&?!eR.

Si il les a envoyer ,il doit avoir un shipping ou tracking number avec un reçu de la compagnie qui les a shipper comme preuve ?

Je dis toujours au gens de faire attention: Pas de facture, pas de preuve de quoi que ce soi.

C'est peut-être tentant parfois de vouloir faire affaire sans facture avec des particuliers, mais cela ne donne aucune protection pour vous le consommateur. En passant, même un particulier peux faire une facture alors exiger là, c'est votre protection car sinon, cela reste une parole contre une autre pour se défendre dans un cas comme ça.

Bref, je te souhaite que ta mésaventure se règle rapidement et que cela soit seulement un malentendu.

Bonne chance.

Les pythons royals on jamais été shipper j'avais pas terminé les paiements et avant que j'envois d'autre argent je lui ai écris des emails, envoyé des messages texte rien a faire il avait changé de numéro et changer de email.

Mon idée seraist de faire une mise en demeurs et de lui envoyé en courrié recommandé ou il serait obligé de signer pour recevoir la lettre et un délais maximum de 10 jours pour prendre contact avec mon avocat. Sa serais bon non?

Oui c'est bon.
Et ton avocat pourras te donner un avis juridique pour la suite des choses.
Si tu n'est pas certain du texte, fait rédiger la mise en demeure par ton avocat afin que libellé soit conforme. Ça va lui prendre moins de 5 minutes.
Tu peux également lui réclamer les frais juridiques encourrus pour recouvrer tes $ (les frais engagés après la mise en demeure).

Bonne chance dans tes démarches, c'est emmerdant de devoir s'embarquer là dedans...

Oui, c'est sur qu'un des moyen que tu as est la mise en demeure, puis aller en cours (Petites créances). Regarde ça attentivement, il y a beaucoup d'information sur Internet pour t'aider à préparer ta demande correctement pour accéléré le règlement.

Par contre, il faudrait que tu vérifie avec quelle Cours des Petites Créance tu devras faire affaire, celle du Québec ou celle d'Ontario. Car si c'est en Ontario, il va falloir que tu prévoit aussi tout les frais associé. Si tu gagne cela ne sera pas un problème car tu peux réclamé dans ta demande les autres frais encourue, mais si tu perd par manque de preuve de ta part (après tout, on est innocent jusqu'à preuve du contraire), mais si tu perd, cela fera des frais de plus pour toi.

Mais pour le moment, je comprend pourquoi les policiers ont abandonné le dossier. Car pour le moment, il n'a rien fais de mal en soit encore, car il n'a rien a te shipper encore car tu n'as pas terminer les paiements.

Aussi, en fessant plus de recherches, je retrouvé un de tes post ici parlant de ce même éleveur: http://www.repticlic.com/t22226-tres-mauvais-breeder-au-canada-ball-python

J'ai consulter son site web et lu ses termes et conditions de vente, entre autre la section "Plans de paiement":

Citation :

Payment Plans:

1 (one) month payment plans with a 25% none-refundable deposit is
required, the remainder of the balance is due upon the 30 days closure,
failure to pay the remaining balance within the 30 days of original
deposit will result in the loss of your rights to the animal on hold and
to the 25% deposit you submitted.

Si ton 600$ était le dépôt de réservation de 25% non-remboursable et que tu n'as pas rempli le reste du contrat de vente selon ces termes là, soit compléter la balance dans les 30 jours (ou une autre période de temps tel que discuter avec le vendeur, mais il te faudra des preuves écrites, comme des courriels échangés discutant de ce chargement des termes la), et bien j'ai peur que c'est lui qui ait raison de garder le montant du dépôt et qu'il ai eu le droit de vendre les animaux que tu convoitais, après t'en avoir averti bien sur. Car il faut quand même qu'il agissent de manière professionnelle et de bonne fois et qu'il recontacte le client pour comprendre et savoir pourquoi le client ne rempli pas le reste du contrat. Il peut alors décider de changer ces termes pour essayer de t’accommoder, mais rien l'oblige. Mais si tu n'as pas pu le payer pour une longue période de temps (la tu dis que cela fait un an), c'est "normal" qu'il ai vendu à un autre personne ces animaux là.

Tu peux toujours essayer la mise en demeure et la cours des petite créances, mais avec les nouvelles informations que j'ai trouver, et si ces termes et conditions de vente était bel et bien présente au moment de la vente sur sont site web, et bien j'ai bien peur que tu ne pourra pas grand chose. Car cela agit comme un contrat et dans ce cas là, c'est toi qui n'a pas rempli sa part du contrat.

Bref, morale de cette histoire, dans le hobby comme dans tout dans la vie, prenez toujours le temps de bien lire et comprendre les termes et conditions des vendeurs/compagnies (les petits caractères en bas des page) avant d'acheter ou signer un contrat, car ce sont les conditions du contrat de vente. Et ne pas les lire n'est pas une excuse.

Bonne chance pareil dans tout ça.

Lors de la "transaction" il n'a jamais fait mention du dit site internet ce n'est que 2 mois plus tard apres plus aucune nouvelle de lui que je me suis appercu de se site et de son partenariat avec l'autre membre du site en question.

Et meme si le delais étais long pour le paiement j'ai les preuves de email qu'il est en parfait accord avec cela. Le montant final s'élevait a 1400-1500$ donc c'est plus que 25% que je lui avais remit.

Ok parfait.

Le fait d'omettre les termes et conditions de vente (accidentellement ou volontairement), c'est une erreur du vendeur. Cela pourrait t'aider dans ta demande. Tes échanges par courriel aussi.

Donc, si tu est convaincu que tu n'as rien fait de pas correct (car après tout c'est juste toi et lui qui savait l'histoire complète, pas nous), selon tout ce qu'il ta bel et bien dit par courriel (vue que votre échange a été par courriel), et bien, fait une demande a la Cours des Petites Créances (du Québec ou de l'Ontario a vérifier) comme j'ai dit précédemment (revoir mon post plus haut). Prépare bien ton dossier et quand tu sera prêt, envoie la lettre de mise en demeure par courrier recommandé.

Bonne chance dans cette démarche là.

Bonjour,

Comme j’enseigne le Droit civil et criminel, je peux peut-être t’aider un peu.

Comme je ne connais pas le dossier au complet, je vais supposer que tu t’es acquitté de ton devoir (conditions) concernant l’éleveur et que celui-ci n’a pas rempli ses obligations, et aussi, que tu disposes de tous les documents (preuves) appuyant tes dires. Très important aussi, en considérant que tu n’es pas soumis à la loi sur la prescription, qui indique un délai maximum pour intenter une poursuite.

La mise en demeure est en effet la première chose à faire. Tu n’es pas obligé de consulter un avocat pour la rédaction. Cependant, pour que celle-ci devienne un document formel, elle doit être rédigée sous forme de lettre et absolument contenir le libellé MISE EN DEMEURE dans le haut ainsi que SOUS TOUTE RÉSERVE dans l’entête. Dans la lettre, tu dois y inscrire le préjudice que tu as subi (dommages) ainsi que l’attente que tu as pour la satisfaction (réparation) envers l’autre partie. En ce qui concerne la réparation du préjudice, tu dois aussi y inscrire une date maximale pour ce faire (sois raisonnable) et les conséquences (légales bien sûr, car se faire justice soi-même est gravement punissable par la Loi canadienne) à prévoir si tu n’obtiens pas réparation. Au final, il faut que tu choisisses bien tes mots et que tu n’offenses pas. Cette lettre ne doit pas contenir de menace (ce qui serait une offense plus grave encore selon le Code criminel, et avec preuve à l’appui).

En somme, la mise en demeure n’est pas un document légal au plein titre, ce qui signifie que le receveur peut ne pas en tenir compte. Par contre, elle marque le début d’un processus formel de poursuite si des dommages rétroactifs s’imposent. Pour cela, tu dois obligatoirement la faire livrer par courrier recommandé. De ce fait, tu possèdes la preuve de l’envoi-réception, au cas où, par la suite, tu décides de faire une poursuite à la Cour du Québec ou de l’Ontario (division des petites créances) ou à la Chambre criminelle et pénale. Je ne te parle pas de ces deux instances pour le moment, car tu dois d’abord envoyé une mise en demeure conforme avant tout.

Bonne chance,

Martin

Pour le moment je n'ai que son nom. A l'aide d'un ami j'essayais de rentrer en contact avec lui pour me dire son adresse mais il ne répond plus a ses messages donc je ne peux pas lui envoyé quoi que se soit pour l'instant.

Est-ce qu'il y a un moyen quelqueconque de connaitre une adresse d'une personne? Il habite Barrie ontario et s'appelle Mike Smith c'est tout se que je sais.

MarcS a écrit:

Je comprend pas comment la police a juste lacher ton dossier. Si tu a un recu du EMT que tu a fait dans son compte et que tu n'a jamais recu la marchandise, ce n'est pas une fraude mais un vole.... Comprend pas.

je peux expliquer, en raison que la SQ de Qc ne peut juste pas rien faire pour toute transaction fac en Ontario....se sont les authorités de l'ontario qu'il doit contacter, et encore la, il doit prouver sa transaction !

hairyballs a écrit:

Pour le moment je n'ai que son nom. A l'aide d'un ami j'essayais de rentrer en contact avec lui pour me dire son adresse mais il ne répond plus a ses messages donc je ne peux pas lui envoyé quoi que se soit pour l'instant.

Est-ce qu'il y a un moyen quelqueconque de connaitre une adresse d'une personne? Il habite Barrie ontario et s'appelle Mike Smith c'est tout se que je sais.

envoie moi par pm son email je vais le faire parler sans qu'il sache koi que se soit...jai rester 8 ans en ontario et jai des contact encore la bas,